Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERMA DOOR
American Standard Inc.

Numéro de dépôt :
923940
Date de dépôt :
12/12/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PERMA DOOR

Déposée le 12 décembre 1974 par American Standard Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PERMA DOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est American Standard Inc. domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 40 West, 40th Street, New York, N.Y. 10018 (E.U.A.). - États-Unis.

La marque PERMA DOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque PERMA DOOR est expirée depuis le 12 décembre 1984.

American Standard Inc a également déposé les autres marques suivantes : SHOWER TOWER , AMERICAN STANDARD , ROSS , LAGUNA , IDEAL STANDARD , AMERICAN STANDARD , IDEAL , ISEL , AMSTAN , LOGICMASTER


American Standard Inc. - (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 40 West, 40th Street, New York, N.Y. 10018 (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Portes, notamment portes en acier pour immeubles d'habitation, huisseries et leurs différentes parties, à savoir seuils, montants, moulures, traverses hautes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.